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27 janvier 2020

jeudi 22 novembre 2018, par Mairie

CONSEIL MUNICIPAL Du 27 janvier 2020

Ouverture de séance à 20 heures
Etaient présents :

BECHAIMONT Stéphane GAUNEL Mireille BRICOUT Jean François JOURDAIN Hugues BROCHOT Thierry MARCHAND Benjamin DUBOIS Jean Claude MICHELET Yves FERRY André MICHELON Alain

Absent excusé :GORJU Eric, CHARTOGNE Laurent

Secrétaire de séance : Benjamin MARCHAND

Ordre du jour :

 Désignation d’un membre pour l’A.S.A.
 Vote des subventions aux associations
 Demande de subvention exceptionnelle
 Mise en accessibilité de la mairie
 Service de l’eau
 Questions diverses

Le compte rendu de la séance du 25 novembre 2019 est adopté à l’unanimité des conseillers municipaux présents.

Délibération n°01/2020
Désignation d’un délégué en vue d’être membre de l’A.S.A.

Monsieur Jean Claude DUBOIS, premier adjoint et administrateur provisoire de l’A.S.A. de Faverolles et Coëmy, informe le conseil municipal que suite à l’arrêté préfectoral portant création de l’association syndicale autorisée pour l’aménagement des coteaux viticoles de FAVEROLLES et COËMY, la première assemblée des propriétaires aura lieu le mercredi 29 janvier 2020 à 9 heures à la salle des fêtes de FAVEROLLES et COEMY.

Durant cette assemblée générale, aura lieu l’élection de 12 membres du syndicat.

Monsieur DUBOIS Jean Claude explique que la mairie qui est propriétaire de parcelles de vignes faisant partie du périmètre de l’A.S.A. de FAVEROLLES et COËMY, propose la candidature d’un conseiller municipal qui représentera la mairie comme candidat pour être membre de l’A.S.A. et prendre part aux futures décisions.

A l’unanimité des présents, le conseil municipal désigne Alain MICHELON, le maire pour représenter la mairie de FAVEROLLES et COËMY, en tant que candidat à l’élection des membres du bureau de l’A.S.A. de FAVEROLLES et COËMY.

Délibération n°02/2020
Vote des subventions municipales aux associations

A l’unanimité des présents, le conseil municipal décide l’attribution des subventions municipales suivantes :

ASSOCIATION ANNEE 2020

A.D.M.R. 300
Amicale des sapeurs-pompiers de F&C 0
ANIMATIONS & LOISIRS 0
CLUB ATOUT TREFLE 250
Collège Thibaud de Champagne 120
COUNTRY CLUB 200
FARIO La Pêche 300
Football Club de l’Ardre 0
MISSION LOCALE 0
U.N.C. Section de l’Ardre 100
VALLEE des LOISIRS 0
Atelier de la Main 200
Total 1470

Délibération n°03/2020
Demande de subvention exceptionnelle

Monsieur le maire informe le conseil municipal d’une demande d’une subvention exceptionnelle du Pôle scolaire des Bords de l’Ardre situé à FAVEROLLES et COËMY.
Un voyage scolaire est organisé au mois de mai 2020 à Saint Malo.
Au total 51 élèves partent à Saint Malo.
20 enfants habitants FAVEROLLES et COËMY sont concernés par ce voyage scolaire de 5 jours.
A l’unanimité des présents, le conseil municipal décide d’attribuer une somme de 50 euros par enfant de la commune soit une subvention exceptionnelle pour l’année 2020 de 1000 euros.
Cette dépense sera inscrite au compte 6574 du budget général 2020.

DIVERS

Mise en accessibilité de la mairie

Le projet de mise en accessibilité de la mairie pour les personnes en situation de handicap avance. Des plans avec une rampe et une pente ont été reçus en mairie.
Des devis vont être demandés pour la réalisation de ce projet.
Pour ce projet, une subvention a été obtenue en mairie en 2019.
Après contact avec la sous-préfecture, celle-ci sera maintenue pour l’année 2020.

Changement prestataire pour service l’eau

Monsieur Jean Claude DUBOIS explique que le prestataire du service de l’eau a changé au 1er janvier 2020.
Le Grand REIMS a confié la délégation de service public de distribution d’eau potable à la société VEOLIA.
Celle-ci sera responsable pour distribuer une eau de qualité en entretenant quotidiennement le fonctionnement des installations de production et de distribution. Une agence locale est disponible sur JONCHERY sur VESLE.

Fibre optique

Une réunion publique a lieu le jeudi 30 janvier 2020 organisée par le GRAND REIMS et la Région EST pour expliquer le fonctionnement de la fibre sur notre commune.

Intervention de Monsieur THEDY et Madame BARBOTIN concernant le ruissellement d’eau dans leur jardin.
Monsieur THEDY et Madame BARBOTIN ont constaté depuis la construction de la voie de délestage, rue de SAVIGNY, un ruissellement inhabituel de l’eau. Ces personnes avaient alerté les services de la mairie il y a quelque temps.
Il s’avère que l’eau qui coule dans leur jardin ne provient pas d’un terrain municipal mais provient d’un terrain privé appartenant à la Société JEEPER qui a retiré de la terre végétale sur son terrain.
Sur la demande d’Alain MICHELON, monsieur Jean Claude DUBOIS, premier adjoint s’est déjà rendu sur place pour essayer de solutionner le problème.
Suite à cette visite pour constater ces problèmes de ruissellement, il a été décidé par Nicolas DUBOIS, propriétaire du terrain située au-dessus du terrain de Monsieur THEDY, de faire une tranchée pour stopper ce ruissellement avec un écoulement dans les noues de la rue de Savigny ;
Un deuxième rendez vous a été pris par Alain MICHELON et Stéphane BECHAIMONT le lendemain matin à 9 heures chez l’intéressé pour lui faire faire constater les causes de cette nuisance.

Monsieur MICHELON Alain le maire a également rendez-vous avec le Grand REIMS.
Monsieur THEDY et Madame BARBOTIN sont aussi à inviter à interpeller le propriétaire directement.

Echange de courriers

Suite au dernier conseil municipal du 25 novembre 2019, monsieur MICHELET Yves a fait parvenir à monsieur MICHELON Alain, le maire un courrier recommandé concernant les propos tenus lors de la séance, et réponse lui a été faite.
Les courriers réciproques ont été lus en séance de conseil municipal, chacun apportant ses commentaires.

Fin de séance à 22 heures